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Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté ...
 Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome secondNotice
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Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...
 Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second, seconde partieNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome troisième. Contenant la discussion des titres ; De la puissance paternelle ; De la minorité, de la tutele, et de l'émancipation ; De la majorité, de l'interdiction, et du conseil judiciaire ; De la distinction des biens ; De la propriété ; De l'usufruit, de l'usage, et de l'habitation ; Et des servitudes ou services fonciersNotice
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
 La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome huitièmeNotice
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
 Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code civil à l’académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome troisièmeNotice
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Lehrbuch eines civilistischen Cursus, vom Hofrath Ritter Hugo in Göttingen. Zwenter Band, welcher das ...
 Lehrbuch eines civilistischen Cursus, vom Hofrath Ritter Hugo in Göttingen. Zwenter Band, welcher das Naturrecht, als eine Philosophie des positiven Rechts, besonders des PrivatRechts, enthält. Vierte., sehr veränderte, AusgabeNotice
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Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de ...
 Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de Boutaric, professeur en droit en l'Université de ToulouseNotice
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Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui ...
 Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui se poursuivent en justice. Par M. Prevôt de La Jannés, conseiller au présidial d'Orléans, et professeur en droit françois en l'université de la même ville. Nouvelle edition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs piéces posthumes de l'auteur, sur la même matiere. Tome premierNotice
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ferrière, Claude de (1639-1715)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Jombert (Paris)
  • Date : 1692
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 25.439,1
  • Description :  Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
  • Description :  Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
  • Description :  Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
  • Description :  Annexes : Table dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premierNotice
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Projet de code civil, présenté par la commission nommée par le gouvernement le 24 ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005282
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Personnes | Droit civil – Biens | Droit civil – Propriété | France
  • Auteur :  France. Commission pour la rédaction d'un projet de code civil‎
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Imprimerie de la République (Paris)
  • Date : 1801
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 11.093
  • Description :  24 Thermidor an 8 = 14 août 1800
  • Description :  Sig. : a-h4, i2, A-Z4, Aa-Xx4, Yy2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Projet de code civil, présenté par la commission nommée par le gouvernement le 24 Thermidor an 8Notice
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Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...
 Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques par M. Frédéric Mourlon, docteur en droit, avocat à la cour impériale de Paris. Septième édition, revue et corrigée, suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon. Tome premierNotice
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